Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FUMEY DE
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE

Numéro de dépôt :
92428074
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque LE FUMEY DE

Déposée le 24 juillet 1992 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FUMEY DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE domicilié(e) 41700 OISLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND - France.

La marque LE FUMEY DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FUMEY DE est expirée depuis le 24 juillet 2002.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , VALLAGON , NECTAR DES ANGES


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE - 41700 OISLY - France - SIREN 775399983


CABINET HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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